Éditeur
Le service Classl'an est édité depuis la France. Pour toute demande (RGPD, propriété intellectuelle, signalement) : [email protected].
Informations légales détaillées de l'éditeur
Entrepreneur individuel — France
SIREN : 103 626 883
Code APE : 62.01Z
Immatriculé au RNE le 13/04/2026
Pour obtenir les coordonnées complètes (nom, adresse postale du siège) : [email protected].
Hébergement
L'ensemble des données de Classl'an est hébergé en France.
Pour toute information complémentaire sur l'hébergeur : [email protected].
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, graphismes, logos, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation expresse est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus pédagogiques que vous créez dans Classl'an restent votre propriété exclusive. Classl'an ne s'arroge aucun droit sur vos préparations.
Crédits — sources officielles
Classl'an s'appuie sur les ressources officielles du Ministère de l'Éducation nationale (Bulletin officiel, programmes Eduscol). Ces contenus sont la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisés conformément à leurs conditions d'ouverture.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Contact
Pour toute question : [email protected].